CT8
Présentation de la marque CT8
Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur Daniel Chillès et monsieur Jean-Gabriel Chillès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CT8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT8 arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
Daniel Chillès a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751848 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18